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Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 259 Kb decision_F2025210.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 1 Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : March 25, 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

pdf 2.34 Mb engagements-financiers-2025-09.pdf

Notre-Dame-des- Neiges 12 696 592,75 $ Gestion AJ (2003) inc. Rimouski 13 223 771,87 $ Construction R.J. Bérubé inc. Trois-Pistoles 15 500 929,00 $…

Update : February 10, 2026

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 3.06 Mb RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

r/Q-2,%20r.%2026 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-41.1,%20r.%205/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2035…

Update : February 11, 2021

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 3.06 Mb RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

r/Q-2,%20r.%2026 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-41.1,%20r.%205/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2035…

Update : February 11, 2021

Avis prébudgétaire 26-27 Jeunes+

pdf 3.23 Mb Avis_jeunes_plus.pdf

Dumollard, M., Ziani, M., Picard, J. (2024) Consulter le rapport État de situation et analyse d’impact des programmes de prévention et de lutte contre…

Update : January 20, 2026

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

responsable PRP Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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responsable PRP Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418…

Update : January 6, 2023

Données les plus récentes concernant la cote de vétusté des écoles ou l'état des bâtiments scolaires, par bâtiment et par CSS/CS.

pdf 214 Kb 22-307_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : November 22, 2022

Demande accès lecteur CO2 29 avril 2022

pdf 298 Kb 21-407_Diffusion.pdf

Madame, nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : September 30, 2022

Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022.

pdf 190 Kb 22-425_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : February 13, 2023

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Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

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