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Liste des bénéficiaires et montants accordés du programme de soutien à l’action bénévole (SAB) pour la Circonscription de Maurice-Richard de 2014 à 2022

pdf 275 Kb 22-430_Diffusion.pdf

Fabrique de la paroisse de la Cathédrale Saint-Maron, La 1 1 000,00 $ Fabrique de la paroisse de Saint- Paul-de-la-Croix, La 1 1 800,00 $ Fabrique de la…

Update : March 17, 2023

Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023

pdf 133 Kb AINFR_Engagements_2023_04.pdf

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services professionnels…

Update : February 28, 2025

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

67 de la Loi sur l’enseignement privé (RLRQ, c. E-9), et ce, entre 1968 et 1992 ; Le texte intégral de chacun des contrats de services, antérieurs ou en…

Update : September 13, 2024

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

pdf 1.72 Mb 24-253_Diffusion.pdf

67 de la Loi sur l’enseignement privé (RLRQ, c. E-9), et ce, entre 1968 et 1992 ; Le texte intégral de chacun des contrats de services, antérieurs ou en…

Update : September 13, 2024

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

pdf 552 Kb 22-376_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : January 31, 2023

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

pdf 552 Kb 22-376_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : August 23, 2024

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

pdf 552 Kb 22-376_Diffusion.pdf

pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet.…

Update : August 23, 2024

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

8 millions de dollars à compter de la deuxième année. Cette loi n’était toutefois pas encore adoptée au terme de la période de référence. La plupart de ces…

Update : March 26, 2026

Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

pdf 7.89 Mb 133798.pdf

l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que…

Update : January 6, 2023

Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

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l'article 51 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, nous vous informons que…

Update : January 6, 2023

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Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

Liste d'ententes (en vigueur, antérieures et expirées depuis 1992) prises entre le ministre et les établissements d'enseignement privés en vertu de l'article 61 de la Loi sur l'enseignement privé (RLRQ, c. E-9.1). Liste exhaustive de tous les contra

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Documents concernant le Comité sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels du MSP depuis le 1er janvier 2018

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