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Demande d'accès à l'information 202208-44

pdf 373 Kb 202208-44_REP.pdf

administratives (DRF) Unité administrative : 00574266Compte client : -- État du compte : Actif Nom du client : Date Saisie 2022-01-13 2022-01-13 Date Compt…

Update : July 18, 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

pdf 2.22 Mb rapport_agriculture_agrolimentaire.pdf

le d év el op pe m en t de m ar ch és à f or t p ot en tie l 2 En tr ep ris es O rg an is at io ns d e dé ve lo pp em en t R ec om m an da tio n 7 : A cc en…

Update : July 30, 2024

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2024

pdf 1.03 Mb RA_puits-inactifs_2024.pdf

réservoirs géologiques en collaboration avec la Direction des communications. Ce document est uniquement accessible en ligne sur le site…

Update : January 8, 2025

ordre-sages-femmes-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 300 Kb ordre-sages-femmes-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

relationnelles en périnatalité.iii L’Ordre des sages-femmes du Québec souhaite que la Stratégie nationale de prévention en santé 2025 reconnaisse pleinement…

Update : September 22, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…

Update : November 29, 2021

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Kb AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

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RÉGLEMENTATION Les règles ont été élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la…

Update : May 16, 2023

PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ÉDUCATIVE DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE

pdf 380 Kb guide_ADP_qualite-educative_asso-obnl.pdf

(s’il s’agit d’une somme fournie à même les fonds de l’organisme ou d’une contribution en biens ou en services) et en indiquer la valeur totale. Section 6 –…

Update : December 11, 2023

Guide d'accompagnement 2024-2025 pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 391 Kb guide-accompagnement_PDF-qualite-educ_2024-2025.pdf

(s’il s’agit d’une somme fournie à même les fonds de l’organisme ou d’une contribution en biens ou en services) et en indiquer la valeur totale. Section 6 –…

Update : November 11, 2024

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Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ÉDUCATIVE DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE

Guide d'accompagnement 2024-2025 pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

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