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leur genre. Le genre d'une personne réfère à son identité personnelle et sociale en tant qu'homme, en tant que femme ou en tant que personne non…

dossier d’affaires, à compter de 2017-2018. — La Ville de Québec souhaite amorcer les travaux en 2019 afin de permettre la mise en service d’une première…

dossier d’affaires, à compter de 2017-2018. — La Ville de Québec souhaite amorcer les travaux en 2019 afin de permettre la mise en service d’une première…

2023-2024 2024-2025 2025-2026 798 160 $ 825 938 $ 858 000 $ Kapatakan Gilles Jourdain 952247607-0 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.03-02 2 482 098 $…

2023-2024 2024-2025 2025-2026 798 160 $ 825 938 $ 858 000 $ Kapatakan Gilles Jourdain 952247607-0 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.03-02 2 482 098 $…

d’un service, en prenant en considération vos besoins particuliers, • une prestation de service courtoise, respectueuse, transparente et empressée, assurant…

des propriétés sans en avoir le titre. Le défaut de posséder un certificat LUR ne permet en aucun cas de démontrer sa propriété d’un terrain et/ou d’une…

ances des CPM en matière de violence sexuelle et de violence conjugale Circonscription électorale : Nicolet-Bécancour Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIR…

complets et exacts ; • Tous les documents téléversés doivent être en français ou en anglais ou être accompagnés d’une traduction en français ou en anglais…

les originaux des documents que vous soumettez peuvent être exigés en tout temps au cours du traitement de votre demande, en particulier lors d’une entrevue.…