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Bilan du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2019-2020

pdf 277 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2019-2020.pdf

Maintenir à jour et diffuser la banque de données sur les produits et services touristiques accessibles aux personnes handicapées Direction de l’information…

Update : November 26, 2020

Bilan du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2021

pdf 340 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2020-2021.pdf

Suites à donner 1.2.2. Maintenir à jour et diffuser la banque de données sur les produits et services touristiques accessibles aux personnes handicapées…

Update : September 17, 2021

Bilan 2020-2021 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 655 Kb PL_21-824-10W_MSSS.pdf

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES, 2020-2022 Mise à jour Bilan 2020-2021 Édition Coordination : Direction générale des programmes dédiés aux…

Update : January 20, 2022

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

pdf 503 Kb DIR_protection_renseignements_personnels_01.pdf

2023 (Mise à jour avril 2024) Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à…

Update : June 4, 2024

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

pdf 503 Kb DIR_protection_renseignements_personnels_01.pdf

2023 (Mise à jour avril 2024) Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à…

Update : June 4, 2024

Bilan 2020-2021 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2020-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 655 Kb PL_21-824-10W_MSSS.pdf

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES, 2020-2022 Mise à jour Bilan 2020-2021 Édition Coordination : Direction générale des programmes dédiés aux…

Update : January 20, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

pdf 211 Kb FIC_orientation_5_qualite_architecturale.pdf

ntenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/amenagement_territoire/orientations_gouvernementales/DA_orientation_5_qualite_architect…

Update : May 5, 2025

Memoire-UQAM.pdf

pdf 781 Kb Memoire-UQAM.pdf

demandes-pour-le-quebec-refusees-par-ottawa.php…

Update : July 5, 2023

Memoire-UQAM.pdf

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demandes-pour-le-quebec-refusees-par-ottawa.php…

Update : July 5, 2023

[Translate to Anglais:] Demande d’allocation pour frais de garde dans le cadre du Programme d’aide financière pour l’intégration linguistique des immigrants (Élèves suivant des cours à temps complet et à temps partiel)

pdf 344 Kb FO_allocation_frais_garde_A0593CF.pdf

de naissance (année/mois/jour) Tarif de garde par jour $ $ $ $ Horaire de garde Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Date de début (année/mois/jour) Date de…

Update : May 31, 2023

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des principes directeurs de la qualité architecturale faisant l’objet de moyens visant à encadrer les nouveaux projets municipa

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