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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.37 Mb Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

630 F particulier Centre de démonstration en sciences physiques 156 100 F particulier Centres de formation en métiers d’art – Limoilou et Vieux Montréal 313…

Update : July 21, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3.19 Mb regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

630 F particulier Centre de démonstration en sciences physiques 156 100 F particulier Centres de formation en métiers d’art – Limoilou et Vieux Montréal 313…

Update : May 19, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

CORRECTIONNEL 2023-2024 47 004 $ Centre de gestion de l'équipement roulant [CGER] 952001686-5634 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec,…

Update : November 20, 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

pdf 626 Kb engagements_financiers_octobre_2023.pdf

CORRECTIONNEL 2023-2024 47 004 $ Centre de gestion de l'équipement roulant [CGER] 952001686-5634 CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Pr.03-01 Québec,…

Update : November 20, 2023

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3.02 Mb 2024-13557.pdf

bâtiments locatifs Propriétaire (entreprise) de bâtiments locatifs Association responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété…

Update : October 29, 2024

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

pdf 3.02 Mb 2024-13557.pdf

bâtiments locatifs Propriétaire (entreprise) de bâtiments locatifs Association responsable de l’entretien d’un chemin d’accès Syndicat de copropriété…

Update : October 29, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

153 F particulier Centre de démonstration en sciences physiques 156 100 F particulier Centres de formation en métiers d’art – Limoilou et Vieux Montréal 318…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

153 F particulier Centre de démonstration en sciences physiques 156 100 F particulier Centres de formation en métiers d’art – Limoilou et Vieux Montréal 318…

Update : May 21, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

celui de l'enveloppe «énergie» ci-dessous soit, « Entretien ménager et gestion des produits dangereux », « Entretien courant, réparations mineures et …

Update : June 23, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.38 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf

celui de l'enveloppe «énergie» ci-dessous soit, « Entretien ménager et gestion des produits dangereux », « Entretien courant, réparations mineures et …

Update : January 23, 2026

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de octobre 2023

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

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