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Q) a simplifié la fiche d’enregistrement des exploitations agricoles depuis février 2024. • L’Autorité des marchés publics (AMP) a prolongé de 3 à 5 ans la d…

admissible à ce volet. Volet 4 – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale Sur le territoire de la région, seule la Ville de Montréal-Est…

moins sept jours avant la date prévue de conclusion du contrat de gré à gré. Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes 10 La Régie…

L’industrie porcine a également connu certaines difficultés relatives à la renégociation de la convention de mise en marché. Cette dernière, qui couvrait la…

L’industrie porcine a également connu certaines difficultés relatives à la renégociation de la convention de mise en marché. Cette dernière, qui couvrait la…

ministère n’a aucun nouveau produit ou service qui a été ou aurait pu être tarifé en 2019-2020. Biens et services qui pourraient être tarifés Le ministère n’…

travaux Bâtiments contemporains Légende 1A300 Rue Saint-Jean R ue Saint-Stanislas 1A200 1A100 R ue Ste-Angèle 1A400 1A500 1A600 1A700 1A800 Dallage en grès…

des IRC a été repris par le Ministère, en 2015, il y avait neuf vagues de dépôts. Ce nombre a été réduit à sept par la suite. En 2018-2019, malgré une…

des IRC a été repris par le Ministère, en 2015, il y avait neuf vagues de dépôts. Ce nombre a été réduit à sept par la suite. En 2018-2019, malgré une…

(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…