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Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

de l’avant la Charte des paysages de la Gaspésie comme outil de sensibilisation et de gestion des paysages; et sensibiliser le plus d’acteurs possible à la…

Update : May 18, 2023

Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

pdf 393 Kb LI_Officiers_publics_designes_DPCP.pdf

MAJ 2024-07-19 1 LISTE DES OFFICIERS PUBLICS DÉSIGNÉS LÉGENDE : Indisponible pour traiter des demandes OFFICIERS PUBLICS ADRESSE COURRIEL RÉSILIATION DE BAIL…

Update : July 29, 2024

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

approximative de 155 133 m2 et se compose d’une quarantaine de lots présentement inoccupés. Lors de l’élaboration du SAD de la MRC, la municipalité de La…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

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approximative de 155 133 m2 et se compose d’une quarantaine de lots présentement inoccupés. Lors de l’élaboration du SAD de la MRC, la municipalité de La…

Update : August 25, 2023

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS et RECYCLE MÉDIAS. Convention d’aide financière (2020-2021). Ministère de la Culture et des Communications, 16…

Update : August 20, 2025

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'accès à l'égalité en emploi dans les organismes publics

pdf 761 Kb RA_Mise_en_oeuvre_Egalite_Emploi_MJQ.pdf

publics dès lors qu’ils emploient 100 personnes ou plus pendant une période continue de 6 mois au cours de chacune de 2 années consécutives. La Commission …

Update : January 23, 2024

Arrêté numéro 2022-023 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2022

pdf 111 Kb AM_2022-023.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 24, 2022

Arrêté numéro 2022-023 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2022

pdf 111 Kb AM_2022-023.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 24, 2022

Plan d’action 2018-2020 en matière d’occupation et de vitalité des territoires du ministère de la Sécurité publique

pdf 538 Kb PL_action_ovt_MSP_2018_2020.pdf

intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports Sûreté du…

Update : October 28, 2019

Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

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MAJ 2026-03-11 1 LISTE DES OFFICIERS PUBLICS DÉSIGNÉS LÉGENDE : Indisponible pour traiter des demandes OFFICIERS PUBLICS ADRESSE COURRIEL RÉSILIATION DE BAIL…

Update : March 11, 2026

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Officiers publics du DPCP désignés pour la résiliation des baux résidentiels et pour la demande de services de santé et de services sociaux sans le consentement d’un parent

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'accès à l'égalité en emploi dans les organismes publics

Arrêté numéro 2022-023 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2022

Arrêté numéro 2022-023 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2022

Plan d’action 2018-2020 en matière d’occupation et de vitalité des territoires du ministère de la Sécurité publique

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