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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

pdf 14.39 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf

approximative de 155 133 m2 et se compose d’une quarantaine de lots présentement inoccupés. Lors de l’élaboration du SAD de la MRC, la municipalité de La…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1

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approximative de 155 133 m2 et se compose d’une quarantaine de lots présentement inoccupés. Lors de l’élaboration du SAD de la MRC, la municipalité de La…

Update : August 25, 2023

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

pdf 115 Kb AM_numero_2020-009.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 24, 2020

Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

pdf 115 Kb AM_numero_2020-009.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 24, 2020

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

de l’avant la Charte des paysages de la Gaspésie comme outil de sensibilisation et de gestion des paysages; et sensibiliser le plus d’acteurs possible à la…

Update : May 18, 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

de l’avant la Charte des paysages de la Gaspésie comme outil de sensibilisation et de gestion des paysages; et sensibiliser le plus d’acteurs possible à la…

Update : May 18, 2023

Arrêté numéro 2020-037 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 mai 2020

pdf 114 Kb AM_numero_2020-037.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 15, 2020

Arrêté numéro 2020-037 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 mai 2020

pdf 114 Kb AM_numero_2020-037.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 15, 2020

Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

pdf 119 Kb AM_2020-060.pdf

moins de 14 jours; 2° la personne ayant reçu un diagnostic de COVID‑19 et étant toujours considérée comme porteuse de la maladie; 3° la personne présentant d…

Update : August 29, 2020

Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

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moins de 14 jours; 2° la personne ayant reçu un diagnostic de COVID‑19 et étant toujours considérée comme porteuse de la maladie; 3° la personne présentant d…

Update : August 29, 2020

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Arrêté numéro 2020-009 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 23 mars 2020

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Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

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Arrêté numéro 2020-037 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 14 mai 2020

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Arrêté numéro 2020-060 du ministre de la Santé et des Services

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