Search results

modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’ajout d’espaces de résidences étudiantes. Normes d’allocation Admissibilité 4. Les cégeps…

Convention d’aide financière Pour bénéficier de l’aide financière promise pour un projet, une convention d’aide financière entre le Ministère et le…

limite de réception des soumissions d’autant de jours qu’il en faut pour le respecter. Lorsque l’organisme municipal a reçu plus d’une plainte pour un même…

par le Ministère d’un déficit d’espace. 3 L’annexe a pour but de décrire les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’acquisition ou de…

par le Ministère d’un déficit d’espace. 3 L’annexe a pour but de décrire les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’acquisition ou de…

décrire les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’ajout d’espaces admissible. Normes d’allocation Admissibilité 4. Les cégeps admissibles…

soutien d’activités régulières de halte-garderie communautaires (HGC) accessoires et complémentaires aux activités des organismes d’action communautaire. Ce…

années précédant la demande d’aide financière, l’organisation a-t-elle fait défaut de respecter ses obligations après avoir été dûment mise en demeure en…

années précédant la demande d’aide financière, l’organisation a-t-elle fait défaut de respecter ses obligations après avoir été dûment mise en demeure en…

décrire les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’ajout d’espaces admissible. Normes d’allocation Admissibilité 4. Les cégeps admissibles…