Search results

CIUSSS de l'Estrie – CHUS CIUSSS de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Centre-Ouest-de-l’Île-de-Montréal CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal…

(notamment les frais de mise en page de tableaux et de graphiques, les frais de photographie et les frais de révision linguistique, de traduction et de…

significatifs, une image fidèle de la situation financière de l’entité au {----- Date de fin d’exercice -----}, ainsi que des résultats de ses activités et d…

Ministère de l’Enseignement supérieur Type de formation Description de l’indicateur Le type de formation est celui du programme menant au DEC au trimestre de…

répondre à l’intention de refus dans le cadre de l’examen de sa demande de sélection. À la réception de la réponse de la personne, la demande de sélection…

nt d’un lieu de stockage ou d’un centre de transfert l’augmentation de la capacité de stockage. 2. L’article 13 de ce règlement est remplacé par le suivant :…

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

faisant l’objet de la demande Nom No de dossier au Curateur public Prénom Date de naissance aaaa-mm-jj Personne qui fait la demande Nom Prénom Fonction…

été informée de la communication au préalable et préciser la date : article 68 et deuxième alinéa de l'article 68.1 (voir art. 70) : - date de…

été informée de la communication au préalable et préciser la date : article 68 et deuxième alinéa de l'article 68.1 (voir art. 70) : - date de…