Search results
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Rapport d'évaluation du programme Passe-Partout
pdf 0.99 Mb Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf
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Rapport d'évaluation du programme Passe-Partout
pdf 0.99 Mb Programme-Passe-Partout-rapport-evaluation.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 23 Mb Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025
pdf 7.71 Mb PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf
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Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025
pdf 7.71 Mb PL_valorisation_mineraux_critiques_strategiques.pdf
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Document d’orientation à l’horizon 2021
pdf 1.71 Mb cegrim_orientation_horizon_2021.pdf
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Analyse d'impact réglementaire (AIR) - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite à l’application de dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite
pdf 499 Kb AINFR_AIR_Reglement_soustraction_regimes_retraite_LRCR.pdf
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Cadre général – Cadre technique – Reconnaissance des acquis et des compétences – Formation professionnelle
pdf 887 Kb Cadre_general_technique_Formation_professionnelle.pdf