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conteuse et enseignante Innu-Aimun, Joséphine Bacon est une innue originaire de Pessamit. Elle est une auteure phare du Québec de renommée internationale et …

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conseil est autorisé à emprunter une somme de 125 000 $, sur une période de XX ans, et à affecter une somme de 30 000 $ provenant du fonds général.…

l’achat ou la vente d’une maison, un bien qui représente souvent une grande partie du patrimoine d’un individu. De même, en général, l’achat ou la vente d’un…

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radiation d’une hypothèque dont le créancier est une société par actions dissoute par une déclaration de son actionnaire unique. L’article 312 de cette loi…

relatives à une infraction criminelle commise par un policier Une enquête criminelle doit être menée dès qu’un policier fait l’objet d’une allégation selon…

relatives à une infraction criminelle commise par un policier Une enquête criminelle doit être menée dès qu’un policier fait l’objet d’une allégation selon…

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chacun d'eux une attitude pastorale appropriée. Le pluralisme religieux appelle une approche oecuménique. L'institution ecclésiale perdra toute…