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029_Memoire_DCQ.pdf

pdf 222 Kb 029_Memoire_DCQ.pdf

les juges issus du Québec sont minoritaires (trois (3) sur neuf (9)) et dont la jurisprudence et les réflexions de droit proviennent de 9 provinces et 3…

Update : September 10, 2024

Microsoft Word - Decl_CliQue_nov2009.doc

pdf 68 Kb Decl_CliQue_nov2009.pdf

boul. René-Lévesque Est, Québec d. Code postal : G1R 5R9 Téléphone : 418 649-2335 (Code rég). IDENTIFICATION DU FICHIER 3. DÉSIGNATION : Banque de données…

Update : September 14, 2021

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 545 Kb 24-270_Diffusion.pdf

U6PC4B3FX2 13,80$ 24-12-2021 FACEBK VFEJ2ATEX2 13,80$ 25-12-2021 FACEBK 5J8QDAKEX2 13,80$ 26-12-2021 FACEBK ZZ76NAFEX2 13,80$ 26-12-2021 Amazon.ca*JO4PN1ZA3…

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

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U6PC4B3FX2 13,80$ 24-12-2021 FACEBK VFEJ2ATEX2 13,80$ 25-12-2021 FACEBK 5J8QDAKEX2 13,80$ 26-12-2021 FACEBK ZZ76NAFEX2 13,80$ 26-12-2021 Amazon.ca*JO4PN1ZA3…

Update : September 19, 2024

Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

pdf 637 Kb 24-769_Diffusion.pdf

(762000) 762437 Pierre-Dupuy (762437) Diplôme d'études professionn. (DEP) 3 627 1 226,3 Centre de services scolaire de Montréal (762000) 3 673 1 237,9…

Update : March 25, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2021

pdf 2.11 Mb RA-engagement-fde-fevrier-2021.pdf

C14967AB-5173-46D3-AED3-D9F0B9ADA2F6 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS Économie et Innovation FONDS DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ANNEXE Page 5 de 19 DocuSign…

Update : May 3, 2021

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

pdf 1.39 Mb DAI_no_BSM-2024-004153.pdf

avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 © Éditeur officiel du Québec À jour au 1er avril…

Update : June 17, 2024

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

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avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 3 © Éditeur officiel du Québec À jour au 1er avril…

Update : June 17, 2024

institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 254 Kb institut-universitaire-cardiologie-pneumologie-quebec-universite-laval-philippe-pibarot_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

the burden of aortic stenosis by sex in the province of Quebec between 2006 and 2018. Heart. 2022;108:1644-1650. doi: 10.1136/heartjnl-2021-319848 3. d'Arcy…

Update : September 22, 2025

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Kb 25-1046_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13…

Update : March 23, 2026

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Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Février 2021

Contrat de services faisant suite à l'appel d'offres public 2023-20 (Développement, entretien et soutien Lexius) - BSM-2024-004153

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