Search results

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des composantes de bâtiment, de la variabilité des coûts de construction…

appropriée aux particularités de la demande. 2.2 Détermination juste de la taille de l’échantillon. 3. Préparer le formulaire de collecte des données 3.1…

appropriée aux particularités de la demande. 2.2 Détermination juste de la taille de l’échantillon. 3. Préparer le formulaire de collecte des données 3.1…

d’intention de refus de sa demande. Cet avis précise les motifs de l’intention de refus de la demande. Dans le cas d’une demande d’engagement, lorsque la…

d’intention de refus de sa demande. Cet avis précise les motifs de l’intention de refus de la demande. Dans le cas d’une demande d’engagement, lorsque la…

propriétaire lui demandant de transmettre le certificat de conformité municipal; • L’avis de conformité et son Annexe A; • Copie du certificat…

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services professionnels…

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des composantes de bâtiment, de la variabilité des coûts de construction…

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des composantes de bâtiment, de la variabilité des coûts de construction…

b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la liquidation ou de la cession de…