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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 24 Mb 202309-23_DE.pdf

réception du rapport préliminaire correspondant à 50 % des coûts pour la rédaction du rapport; Quatrième facture à la réception du rapport final…

Update : October 16, 2023

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Update : October 16, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

direction QUOI FAIRE? Posez des questions sur les écarts importants par rapport à l’année précédente ou par rapport au budget. Lisez le rapport de l’auditeur…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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direction QUOI FAIRE? Posez des questions sur les écarts importants par rapport à l’année précédente ou par rapport au budget. Lisez le rapport de l’auditeur…

Update : December 28, 2023

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

2025, un rapport final conforme aux exigences de l’annexe B; 4.17. Produire, adopter, déposer sur son site Web et transmettre à la MINISTRE, au plus tard le…

Update : November 14, 2024

GPI_ch3_sect-3-2_PEQ.pdf

pdf 741 Kb GPI_ch3_sect-3-2_PEQ.pdf

on économique. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/accord/AC_canada_quebec_immigration_MIDI.pdf…

Update : May 10, 2024

Directive de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels

pdf 503 Kb DIR_protection_renseignements_personnels_01.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : www.quebec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : June 4, 2024

Guide administratif - Droits de scolarité de la population étudiante canadienne poursuivant des études en français au Québec

pdf 350 Kb Guide-entente-mobilite-68-2024-2025.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/enseignement-superieur/Politique_relative_aux_droits_de_scolarite_CNRQ.pdf…

Update : July 2, 2024

Diverses statistiques sur les taux de réussite et moyenne des résultats scolaires des élèves du secondaire 5, dans les matières de base (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2013 à 2023, en séparant les données de l'école privé

pdf 457 Kb 23-715_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 6, 2024

Diverses statistiques sur les taux de réussite et moyenne des résultats scolaires des élèves du secondaire 5, dans les matières de base (mathématiques, français et anglais) au Québec, de 2013 à 2023, en séparant les données de l'école privé

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Update : May 6, 2024

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