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explicatif est également joint à la présente. 2 Le tableau 1 ci-joint, présente l'évolution de la subvention prévue entre les allocations initiales…

TÉ, CIRCONSCRIPTION 1 400432960 2025-1511 ADMINISTRATION DE LA JUSTICE (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Subvention visant à favoriser la promotion de modes…

missions des organisations sont élargies en fonction de l’argent disponible et des programmes de subvention. − Y a des missions qui s’élargissent et ça crée…

missions des organisations sont élargies en fonction de l’argent disponible et des programmes de subvention. − Y a des missions qui s’élargissent et ça crée…

demandes d'accès - 2023-2024 - 202401-59 Tout document permettant de consulter les montants des subventions/prêts pardonnables octroyés au Groupe Le…

en bon état (IEG de A, B et C). Cette situation illustre l’impact positif que les programmes de subvention consacrés au parc ont eu sur le maintien de l’état…

dépenses de toutes les parties impliquées. La LCOM prévoit également que la Loi sur l’interdiction de subventions municipales (chapitre I-15) ne s’applique…

Bas-Saint-Laurent. https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1185103/entente-culture-bsl-projets-artistes- subvention 16 innovante. Le financement de nouveaux…

liés par les Lois sur le statut de l’artiste et qu’en principe, par soucis de cohérence, toute subvention octroyée par l’État à des producteurs ou à des…

réalisation ( ) Non débuté ( ) Abandonné Automne 2023 : Autorisation du Conseil du Trésor d’une subvention via un transfert de crédits vers les 5 services…