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d’assiduité, de diligence et de compétence. Il doit mettre ses connaissances et son expérience à la disposition de l’organisme où il est nommé et œuvrer,…

structurant de modernisation : protection du patrimoine bâti, renforcement des bases fiscales municipales, augmentation de l’offre de logement et mise en…

grave à la santé de la population qui exige l’application immédiate de certaines mesures prévues à l’article 123 de cette loi; ATTENDU QU’en vertu du premier…

grave à la santé de la population qui exige l’application immédiate de certaines mesures prévues à l’article 123 de cette loi; ATTENDU QU’en vertu du premier…

mécanismes de coordination municipale Chaque municipalité locale doit mettre en place une structure de coordination de la sécurité civile chargée de la…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

région, près de la moitié du secteur manufacturier était lié à la fabrication de produits de bois et de produits métalliques. • Les régions de la Côte-Nord…

ce type de bien. Les soins de santé et d’éducation font partie de cette catégorie. Différents types de tarifs Vente de biens et services : Tarification…

première place (58 %), suivie de la région de Québec (42 %) et du Centre-du-Québec* avec près du tiers. • Les régions de villégiature et de nature de…

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