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Page 25 de 28 Service de police de la Ville de Lévis Le Service de police de la Ville de Lévis bénéficie de deux intervenants psychosociaux à même leurs…

ayant la même mission et réalisant des activités semblables; de l’étendue du territoire couvert, de la disponibilité et de la proximité des ressources; d’une…

hausse de 35 %; - marchés des autres pays : hausse de 20 %. • Accroître et maintenir le taux de satisfaction de la clientèle touristique à l’égard des…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

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Paragraphe 21e de l'article 4 du Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, r. 2) DIVULGATION …

générale des politiques et programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la…

anglophones de Montréal diffèrent de ceux de la péninsule de Gaspé, des Cantons de l’Est et de l’ouest du Québec. On attribue généralement à une connaissance…

ententes de service sont issues des banques de données CSG et dont la date de début de l’entente est antérieure ou égale au 31 mars 2022, et dont la date de…