Search results

2025-125 – Statut du conseiller désigné et le conseil de Ville de Sherbrooke

pdf 720 Kb DAI_2025-125_conseil_ville_sherbrooke.pdf

professionnel de l’article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne. À noter également que les documents de travail représentant des ébauches au…

Update : January 15, 2026

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de novembre 2024

pdf 706 Kb LIS_engagements_novembre_2024.pdf

Implantation de services de proximité et d’'entraide pour les aînés et aînées de Saint-Valérien ». LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS No SEAO, no de bon d…

Update : December 9, 2024

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

financière au centre de services scolaire. La gestion du projet est assurée par le Centre de services scolaire de Montréal. Ce dernier étant mieux en mesure …

Update : June 6, 2024

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

pdf 823 Kb 23-689_Diffusion.pdf

financière au centre de services scolaire. La gestion du projet est assurée par le Centre de services scolaire de Montréal. Ce dernier étant mieux en mesure …

Update : June 6, 2024

Lettre du 29 mars 2021 à la Municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan

pdf 138 Kb LET_saint_roch_achigan_29_03_2021.pdf

correspondance de la Municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan, datée du 27 janvier 2021, par laquelle elle demande à la ministre des Affaires municipales et d…

Update : August 3, 2023

Lettre du 29 mars 2021 à la Municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan

pdf 138 Kb LET_saint_roch_achigan_29_03_2021.pdf

correspondance de la Municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan, datée du 27 janvier 2021, par laquelle elle demande à la ministre des Affaires municipales et d…

Update : August 3, 2023

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

pdf 189 Kb RA-contrats-octroyes-mei.pdf

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

Update : September 8, 2021

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

pdf 189 Kb RA-contrats-octroyes-mei.pdf

possible de le faire auprès de la Commission de l'accès à l'information. Vous trouverez, ci-annexée, une note explicative concernant l'exercice…

Update : September 8, 2021

2309014-191 - Document

pdf 450 Kb 2309014-191-document.pdf

lot 1 179 711 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal, remplacent une parties des lots 901et 902 du cadastre de la Cité de Montréal,…

Update : October 4, 2023

2309014-191 - Document

pdf 450 Kb 2309014-191-document.pdf

lot 1 179 711 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal, remplacent une parties des lots 901et 902 du cadastre de la Cité de Montréal,…

Update : October 4, 2023

Search results

Filters

2025-125 – Statut du conseiller désigné et le conseil de Ville de Sherbrooke

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de novembre 2024

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

Tous les documents de suivi du projet de rénovation de l'école Sophie-Barat que le ministère de l'Éducation possède de 2020-2024.

Lettre du 29 mars 2021 à la Municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan

Lettre du 29 mars 2021 à la Municipalité de Saint-Roch-de-l'Achigan

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

2309014-191 - Document

2309014-191 - Document

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca