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société de façon responsable et à lui faire partager les acquis de la culture. Le fonds culturel commun La transmission du fonds culturel commun a pour objet…

de même nature SORTIE À DES FINS DE PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS D’UN FONDS DE SOUTIEN À LA RÉINSERTION SOCIALE 2A Activités d’un fonds de soutien à la…

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universities, like the Université du Québec à Chicoutimi, Bishop’s University and the Institut national de la recherche scientifique. Excluding the effect of…

____ 5 iv LISTE DES ABRÉVIATIONS, DES ACRONYMES ET DES SIGLES CGFV Conseil de gestion du Fonds vert FECC Fonds d’électrification et de changements…

chapitre de la recherche et développement, le Québec bénéficie de chaires de recherche sur les bâtiments solaires pour développer une expertise de pointe…

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ou en OBNL, ne permet pas de collecter de fonds propres. En effet, dans les coopératives, les parts privilégiées sont l’outil désigné pour collecter ces …

d’un fonds de roulement; - l’adoption d’une résolution : • décrétant l’utilisation des ressources du fonds de roulement aux fins permises; • relative à…

contrôle et la surveillance des opérations de récolte, l'aide à la forêt privée, les" inventaires, la recherche, la protection des forêts et la lutte…