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Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2023-2024.
pdf 2.92 Mb 23-94_Diffusion.pdf
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Transport collectif à la demande : ouvrir le marché pour remplir ses promesses
pdf 444 Kb VECO.pdf
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Science and Technology - Cycle Two - Secondary
pdf 1.61 Mb PFEQ-science-technologie-deuxieme-cycle-secondaire-AN.pdf
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Public Accounts 2024-2025 – Volume 2 – Financial Information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds
pdf 9.44 Mb CPTEN_vol2-2024-2025.pdf
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La vérification des antécédents judiciaires cs
pdf 1.22 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 520 Kb MR-statut-artiste-AQAD.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2024
pdf 1.56 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2024.pdf
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CQCH.pdf
pdf 573 Kb CQCH.pdf
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