Search results

de l’administration municipale et ceux des organismes contrôlés s’il y a lieu, peut le faire. Le formulaire du rapport financier permet de présenter à l’état…

Cibles 25 % 75 % 100 % 100 % 100 % Résultats 72 % Explication du résultat obtenu en 2023-2024 Les formulaires d’analyse des dossiers de commandites ont été…

https://www.inforoutefpt.org/ministere_docs/adminInfo/Formulaire_demande_perm_prov.docx https://www.inforoutefpt.org/ministere_docs/adminInfo/Formulaire…

Cibles 25 % 75 % 100 % 100 % 100 % Résultats 72 % Explication du résultat obtenu en 2023-2024 Les formulaires d’analyse des dossiers de commandites ont été…

ts et de rendre disponibles en ligne tous les outils d’aide à la conformité et les différents formulaires d’autorisation. 2.1.1 Développement d’un outil, sur…

ts et de rendre disponibles en ligne tous les outils d’aide à la conformité et les différents formulaires d’autorisation. 2.1.1 Développement d’un outil, sur…

place avec des services de garde. En continuant de faire évoluer la prise d’information dans le formulaire d’inscription du guichet unique et en nous…

conseil d’administration, et ce nombre est identique à celui des administrateurs énumérés dans le formulaire ETAPE; • dans le cas d’une école possédant…

place avec des services de garde. En continuant de faire évoluer la prise d’information dans le formulaire d’inscription du guichet unique et en nous…

d’impact réglementaire (AIR) qu’ils produisent conformément à la Politique; • tout projet de nouveau formulaire s’adressant aux entreprises; • leurs…