Search results

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : November 12, 2024

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

principalement de bases de données, de rapports financiers, de rapports annuels d’activités et de formulaires de reddition de comptes. Analyse documentaire…

Update : July 12, 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.35 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MIFI.pdf

formations, en présentiel, aux gestionnaires et aux autres membres de l’équipe d’urgence. Promotion du formulaire d’autodéclaration pour personnes qui ont…

Update : September 24, 2024

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

l’année 2024, la Direction a déployé sur son site Internet deux formulaires interactifs, soit la demande de qualification et le formulaire de remboursement…

Update : October 21, 2025

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

pdf 1.70 Mb Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf

principalement de bases de données, de rapports financiers, de rapports annuels d’activités et de formulaires de reddition de comptes. Analyse documentaire…

Update : July 12, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 630 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2025.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : October 10, 2025

Plan d’action 2019-2023 du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées - Bilans 2020-2021 et 2021-2022

pdf 572 Kb MFA_PAPH-Bilans-20-22.pdf

https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire-pour-nous-joindre.aspx https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/pour-nous-joindre/Pages/formulaire…

Update : January 17, 2023

F1100_DemandeAttestationAnnuelleSocieteNSSF.docx

docx 85 Kb F1100_DemandeAttestationAnnuelleSocieteNSSF.docx

fonds ($) Parts détenues par le détenteur dans le fonds (%) Au besoin, joindre une annexe à ce formulaire. 12. Déclaration de conformité Pour la période…

Update : April 16, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.78 Mb rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

Téléphone : 418 521-3830 Sans frais : 1 800 561-1616 Télécopieur : 418 646-5974 Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Site…

Update : September 26, 2023

Search results

Filters

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Plan d’action 2019-2023 du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées - Bilans 2020-2021 et 2021-2022

F1100_DemandeAttestationAnnuelleSocieteNSSF.docx

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca