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Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336

pdf 1.59 Mb DAI_no_BSM-2025-005336.pdf

né(e) au Canada? Oui Non NSP/NRP Q38. Est-ce que votre père et votre mère sont nés au Canada? Oui, les deux parents sont nés au Canada Non, au moins l’un des…

Update : August 14, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 583 Kb GUI_modalites_versement_tecq_2024_2028.pdf

provenant du gouvernement du Canada aux termes de l’Entente administrative relative au Fonds pour le développement des collectivités du Canada, conclue entre…

Update : August 29, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

pdf 583 Kb GUI_tecq_2024_2028_juillet_2024.pdf

provenant du gouvernement du Canada aux termes de l’Entente administrative relative au Fonds pour le développement des collectivités du Canada, conclue entre…

Update : April 14, 2025

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/SCF/publications/violences/Rapport-accompagnement-victimes-AG-VC.pdf?1619808458…

Update : October 2, 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2.37 Mb Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/SCF/publications/violences/Rapport-accompagnement-victimes-AG-VC.pdf?1619808458…

Update : October 2, 2023

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

pdf 166 Kb TXT_OGAT_accompagnement_diagnostic_habitation.pdf

être exigés.) STATISTIQUE CANADA – infostats@statcan.gc.ca https://statistique.quebec.ca/fr/document/valeur-fonciere-regions-administratives-et-mrc…

Update : April 2, 2024

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

pdf 166 Kb TXT_OGAT_accompagnement_diagnostic_habitation.pdf

être exigés.) STATISTIQUE CANADA – infostats@statcan.gc.ca https://statistique.quebec.ca/fr/document/valeur-fonciere-regions-administratives-et-mrc…

Update : April 2, 2024

Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

pdf 386 Kb BU_Bioclips_Vol31_no9_MAPAQ.pdf

du Canada et du Québec sur le marché indien des produits bioalimentaires restent cependant faibles. L’Inde est l’une des cinq grandes économies de la région…

Update : September 24, 2025

Stratégie territoriale pour l'Europe

pdf 5.57 Mb STR-Strategie-Europe-Long-FR-mai-2022-MRIF.pdf

commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne, l’Accord de continuité commerciale Canada–Royaume-Uni (ACCCRU) ainsi que l’Accord de…

Update : March 20, 2023

Stratégie territoriale pour l'Europe

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commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne, l’Accord de continuité commerciale Canada–Royaume-Uni (ACCCRU) ainsi que l’Accord de…

Update : March 20, 2023

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028 – Juillet 2024

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

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Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

Regard sur le commerce bioalimentaire des pays du BRICS : le cas de l'Inde

Stratégie territoriale pour l'Europe

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