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CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

pdf 533 Kb 3011_CAVAC.pdf

ndidats-a-lecole-nationale-de-police-du-quebec https://www.tvanouvelles.ca/2019/05/10/difficile-de-recruter-des-candidats-a-lecole-nationale-de-police-du-que…

Update : August 3, 2023

CAVAC - Mémoire présenté au comité consutatif sur la réalité policière au Québec

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ndidats-a-lecole-nationale-de-police-du-quebec https://www.tvanouvelles.ca/2019/05/10/difficile-de-recruter-des-candidats-a-lecole-nationale-de-police-du-que…

Update : August 3, 2023

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : February 19, 2025

Décision de la demande 2025-2026.223

pdf 156 Kb 2025-2026-223-Decision.pdf

explicatif ou méthodologique s’y rapportant. 2. À toute directive ou orientation ministérielle précisant la pondération ou l’application de ces critères. 3.…

Update : October 29, 2025

Travaux sur les enjeux constitutionnels du Québec - BSM-2024-004241

pdf 318 Kb DAI_no_BSM-2024-004241.pdf

ires-conseil-ministres https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/justice/comites-consultatifs/comite-consultatif-enjeux-constitutionnels-quebec…

Update : July 8, 2024

Travaux sur les enjeux constitutionnels du Québec - BSM-2024-004241

pdf 318 Kb DAI_no_BSM-2024-004241.pdf

ires-conseil-ministres https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/justice/comites-consultatifs/comite-consultatif-enjeux-constitutionnels-quebec…

Update : July 8, 2024

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3.83 Mb BRO_PNAAT_fr.pdf

et it https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications-adm/documents/SNUAT/SNUAT_DocConsultation.pdf?1647372896…

Update : October 19, 2022

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3.83 Mb BRO_PNAAT_fr.pdf

et it https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications-adm/documents/SNUAT/SNUAT_DocConsultation.pdf?1647372896…

Update : October 19, 2022

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

pdf 7.35 Mb DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf

Silverman Daniel.Silverman@invest-quebec.com Hafida Lounis Hafida.Lounis@invest-quebec.com Mylène Alotto Mylene.Alotto@invest-quebec.com Elise Roy 2…

Update : January 19, 2026

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

pdf 3.42 Mb 24-766_Diffusion.pdf

Ministère de l’Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : March 20, 2025

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Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

Décision de la demande 2025-2026.223

Travaux sur les enjeux constitutionnels du Québec - BSM-2024-004241

Travaux sur les enjeux constitutionnels du Québec - BSM-2024-004241

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025

Suite Dossier 16310/24-602 : Prévisions des effectifs scolaires pour le secteur public et privé de mars 2024 et les données manquantes dans la 24-602 (prévisions des effectifs publics et privés combinés par région administrative et par Centre de se

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