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Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent - Diagnostic

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Ressources naturelles Canada.2008. Enquête sur les véhicules au Canada, rapport d’étape.…

Update : November 24, 2020

Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique

pdf 3.66 Mb nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf

exemple : Warren, Fiona J. et Nicole Lulham. 2021. Le Canada dans un climat en changement : rapport sur les enjeux nationaux. Gouvernement du Canada. Une…

Update : March 15, 2022

Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique

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exemple : Warren, Fiona J. et Nicole Lulham. 2021. Le Canada dans un climat en changement : rapport sur les enjeux nationaux. Gouvernement du Canada. Une…

Update : September 19, 2024

Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique

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exemple : Warren, Fiona J. et Nicole Lulham. 2021. Le Canada dans un climat en changement : rapport sur les enjeux nationaux. Gouvernement du Canada. Une…

Update : September 19, 2024

Rapport Barcelo

pdf 899 Kb rapport-barcelo.pdf

Synod, The Anglican Church of Canada, 2019 • Constitution The Anglican Church of Canada / L’Église Anglicane du Canada • Book of Forms, The Presbyterian…

Update : July 23, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

normes et des meilleures pratiques en vigueur ailleurs au Canada. Par conséquent, il ne devrait pas affecter la compétitivité des entreprises du Québec.…

Update : March 11, 2026

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

..... 34 Acronymes AMC Affaires mondiales Canada BDC Banque de développement du Canada ECM Éducation à la citoyenneté mondiale FAC Financement agricole …

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

..... 34 Acronymes AMC Affaires mondiales Canada BDC Banque de développement du Canada ECM Éducation à la citoyenneté mondiale FAC Financement agricole …

Update : February 10, 2025

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 349 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile_HI.pdf

I-0005-HI (2025-12) https://www.quebec.ca/immigration/refugies-demandeurs-asile/demandeurs-asile https://www.quebec…

Update : January 19, 2026

arts-en-mouvement-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 1.09 Mb arts-en-mouvement-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

https://consultation.quebec.ca/processes/prevention-sante/f/446/ https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC9397815/…

Update : September 22, 2025

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Rapport Barcelo

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

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