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Tous les documents qui ont lien avec l’entente no50049502 du ministère de

pdf 598 Kb 22-298_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son compt…

Update : January 31, 2023

Centre_St_Pierre.pdf

pdf 797 Kb Centre_St_Pierre.pdf

Reconnu par le ministère de l’Éducation comme un organisme communautaire de formation et porté par des valeurs de justice sociale, le CSP compte 35 employés,…

Update : January 29, 2026

2501036-386 - Décision

pdf 245 Kb 2501036-386-decision.pdf

avis, relève davantage de la compétence d'un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son …

Update : February 7, 2025

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

143. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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143. […] 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de…

Update : July 15, 2024

Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

pdf 688 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

n prévu d’une composante importante d’un système de mécanique du bâtiment, telle qu’un système électrique, un système de plomberie, un système de chauffage…

Update : November 3, 2023

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

n prévu d’une composante importante d’un système de mécanique du bâtiment, telle qu’un système électrique, un système de plomberie, un système de chauffage…

Update : September 8, 2025

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : September 28, 2023

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de l'article 9 (notes personnelles…

Update : September 28, 2023

21717-8.pdf

pdf 235 Kb 21717-8.pdf

s’applique seulement aux organismes du volet 1; − Être un organisme communautaire autonome : Soutien à la mission Descriptif 2018-2020 Page 3 sur 14 − être u…

Update : October 19, 2022

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Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

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