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Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

CSS de Rouyn-Noranda Primaire 1 22 École de La Chanterelle 732005 2022-11-30 CSS de la Capitale Primaire 1 31 École de La Chaumière 732006 2022-11-30 CSS de…

Update : January 31, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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CSS de Rouyn-Noranda Primaire 1 22 École de La Chanterelle 732005 2022-11-30 CSS de la Capitale Primaire 1 31 École de La Chaumière 732006 2022-11-30 CSS de…

Update : January 31, 2023

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

pdf 152 Kb DAI_no_BSM-2024-004337.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : August 8, 2024

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

pdf 152 Kb DAI_no_BSM-2024-004337.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : August 8, 2024

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : October 26, 2023

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

pdf 398 Kb 24-549_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : December 19, 2024

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : October 26, 2023

Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

pdf 392 Kb 25-900_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision…

Update : February 27, 2026

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : March 26, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : March 26, 2024

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Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

Statistiques sur les embauches de traducteurs et sur la traduction de jugements - BSM-2024-004337

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

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