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fonds ; facteur d’utilisation de l’éolienne, 36 % ; prix payé par Hydro-Québec, 8,39 cents/kWh ; subvention fédérale du programme ÉcoÉnergie, 0,01 $/kWh ;…

projet archéologique Fort Odanak : le passé revisité, le Musée des Abénakis a obtenu une deuxième subvention de Patrimoine Canadien dans le but de documenter…

intégrée des milieux de vie bâtis et des zones inondables À l’automne 2022, le MAMH accordait une subvention de 850 000 $ à l’organisme Vivre en Ville pour…

entente de 3 M$ avec la Fondation de la faune du Québec (FFQ) pour la période 2021-2026. Cette subvention permettra de contribuer davantage au rétablissement…

budgétaire annuelle concernant la rénovation et le réaménagement des immeubles, de calculer la subvention de fonctionnement à accorder pour l’entretien des…

s, le crédit d’impôt pour activités des aînés, la bonification du crédit d’impôt pour dons, la subvention aux aînés pour compenser en partie une hausse de…

s, le crédit d’impôt pour activités des aînés, la bonification du crédit d’impôt pour dons, la subvention aux aînés pour compenser en partie une hausse de…

es d’être apportés à la suite des travaux audités du Contrôleur des finances. 9. Incluant les subventions versées aux sociétés d’État relevant du…

additionnels ont été alloués au fonds. Le déficit de 50 000 $ s’explique par le versement d’une subvention effectuée avec l’excédent dégagé de 2017‑2018.…

unité d’habitation de même qu’à ceux qui ne sont pas assujettis à la Loi sur l’interdiction de subvention municipale, selon l’article 90 de la LCM (4e…