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Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe

pdf 320 Kb 24-306_Diffusion.pdf

d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-306 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le rapport complet…

Update : September 27, 2024

27036.pdf

pdf 306 Kb 27036.pdf

adresses suivantes : - https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/presentation-du-parcours-…

Update : June 21, 2024

Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

pdf 352 Kb 23-724_Diffusion.pdf

suivante : Réponses aux demandes d’accès à l’information | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acce…

Update : May 10, 2024

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Kb 24-438_Diffusion.pdf

… 2 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/devenir-enseignant/DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf…

Update : November 18, 2024

Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

pdf 1.13 Mb bip_aout_2019.pdf

https://www.securitepublique.gouv.qc.ca/police/quebec/services-de-police/desserte-policiere/six-niveaux-service.html…

Update : November 21, 2022

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 275 Kb FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

sondage lorsque le traitement de votre demande sera terminé. Le cas échéant, le sondage sera facultatif et n’aura aucun effet sur la présente demande.…

Update : January 30, 2025

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt - Particulier propriétaire

pdf 448 Kb form_proprietaire_feu_foret_2023.pdf

sinistre; un spécimen de chèque. mailto:aide.financiere@msp.gouv.qc.ca http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles…

Update : June 14, 2023

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt - Particulier propriétaire

pdf 448 Kb form_proprietaire_feu_foret_2023.pdf

sinistre; un spécimen de chèque. mailto:aide.financiere@msp.gouv.qc.ca http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles…

Update : June 14, 2023

Exemple de rapport code 16 - Incendie ayant commencé dans le mur extérieur d'un bâtiment

pdf 827 Kb exemple_rapport_code_16_mur_exterieur.pdf

d’incendie régulièrement, sur une base mensuelle ou lors de la fermeture du dossier, vous facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez…

Update : June 17, 2021

Formulaire de réclamation - Municipalité - Feux de forêt 2024

pdf 280 Kb Form_Municipalite_Feux_Foret_2024.pdf

DU SINISTRE Description sommaire des conséquences du sinistre sur votre territoire : Joindre une annexe au besoin http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles…

Update : June 23, 2024

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Tous les échanges (lettres, courriels avec leurs pièces jointes, textos) du ministre de l'Éducation Bernard Drainville avec les centres de services scolaires en lien avec l'éclipse solaire, depuis le 1er janvier 2024.

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

Formulaire de réclamation - Programme d'assistance financière spécifique relatif aux incendies de forêt - Particulier propriétaire

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Formulaire de réclamation - Municipalité - Feux de forêt 2024

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