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rapportent aux aspects suivants : Activités liées à la mission Obstacle 1 : Difficulté à accéder à certains programmes, services et documents Activités liées…

attribuables aux éléments suivants : Ressources matérielles; Ressources de soutien; Transferts entre mesures; Ajustements tenant lieu de MAO; Dépenses non…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

des agents correctionnels ayant participé aux entretiens de recherche. Au moment de l’entrevue, les répondants ont été invités à s’exprimer dans tenir compte…

des agents correctionnels ayant participé aux entretiens de recherche. Au moment de l’entrevue, les répondants ont été invités à s’exprimer dans tenir compte…

proposées aux mères, aux familles, aux pères A4 bis : par&cipa&on des mères, des pères et des familles aux ac&vités A6 : nombre d’ateliers par département A6…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

exécutif relativement aux absences-maladie de plus d'une semaine, ainsi qu'aux départs volontaires. Par ailleurs, conformément aux dispositions de…

REDDITION DE COMPTES • Un montant égal au produit net de chaque émission d’obligations vertes est crédité dans un compte désigné afin que l’utilisation et…