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Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Kb orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

compte de la taille et de la nature des élevages présents dans le territoire de la MRC. Pour faciliter la prise en considération des particularités et des…

Update : July 19, 2010

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

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compte de la taille et de la nature des élevages présents dans le territoire de la MRC. Pour faciliter la prise en considération des particularités et des…

Update : July 19, 2010

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1.01 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

CO2, de CH4 et de N2O proviennent de la combustion de carburant ainsi que du traitement des eaux et des matières résiduelles, alors que les PFC et les HFC…

Update : April 11, 2024

Contrats de participation activité formation, colloque et congrès - Avril à juin 2025

pdf 119 Kb formations-du-personnel_avril-juin2025.pdf

Direction de la valorisation et de la protection des données 1 29-avr-25 1075, ch. Sainte-Foy, Québec, QC G1S 2M1 200 Congrès de l'Association des…

Update : August 14, 2025

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

pdf 56 Kb mesures_supp_covid19_incendie.pdf

bâtiment du Québec, le Service de sécurité incendie de Laval, le Service de sécurité incendie de Montréal et le ministère de la Santé et des Services…

Update : March 28, 2020

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

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bâtiment du Québec, le Service de sécurité incendie de Laval, le Service de sécurité incendie de Montréal et le ministère de la Santé et des Services…

Update : March 28, 2020

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

pdf 6.87 Mb stats_incendies_2012.pdf

par le Service des statistiques de la Direction de la prévention et de la planification de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité…

Update : February 8, 2021

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

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par le Service des statistiques de la Direction de la prévention et de la planification de la Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité…

Update : February 8, 2021

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

pour viser le bon mode de sollicitation et l’échéancier requis; Considérer la période de publication des soumissions en tenant compte des délais minimaux de…

Update : April 8, 2025

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

produit des émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de…

Update : July 9, 2025

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Contrats de participation activité formation, colloque et congrès - Avril à juin 2025

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

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La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

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La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

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