Search results

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

pdf 424 Kb 2025-13888.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : January 29, 2026

Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

pdf 380 Kb 25-952_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : March 24, 2026

Décision de la demande 2024-2025.640

pdf 174 Kb 2024-2025-640-Decision.pdf

and use within Quebec correctional facilities. I also request any and all information concerning the types of gender affirming surgeries currently approved…

Update : June 16, 2025

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

pdf 378 Kb 25-780_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 23, 2026

2025-2026-388-Decision.pdf

pdf 176 Kb 2025-2026-388-Decision.pdf

Direction de la gouvernance et de l’accès à l’information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L3 Téléphone : 418 266-8864…

Update : March 11, 2026

Taux de diplomation sur sept ans, ventilé par langue d'enseignement (français, anglais, total), à partir de la cohorte ayant terminé en 1998 (sur sept ans) à 2023.

pdf 346 Kb 25-759_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 28, 2026

Zone 21

pdf 2.28 Mb carte-zone-peche-zone-21-en.pdf

Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Direction des territoires fauniques structurés et de la gestion intégrée des ressources ©Gouvernement du …

Update : June 17, 2024

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1.15 Mb FO-ADP-PNI-demande.pdf

inscrit sur Québec.ca, à l’ordre du ministre des Finances du Québec. Assurez-vous d’expédier l’original à la Direction de la gestion des permis : 600, rue…

Update : March 31, 2026

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

pdf 367 Kb 25-853_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 27, 2026

Plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 821 Kb PL_travail_2023-2024.pdf

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction de la restauration des sites miniers 5700, 4e Avenue Ouest, bureau C-318 Québec (Québec) G1H 6R1…

Update : January 26, 2026

Search results

Filters

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

Décision de la demande 2024-2025.640

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

2025-2026-388-Decision.pdf

Taux de diplomation sur sept ans, ventilé par langue d'enseignement (français, anglais, total), à partir de la cohorte ayant terminé en 1998 (sur sept ans) à 2023.

Zone 21

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

Rapports TRAFICS des CSS/CS, en format PDF, pour les années financières 2000-2001 jusqu’à 2012-2013 inclusivement, 2015-2016 et 2024-2025.

Plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca