Search results

59.0.1 de la Loi sur les normes de travail (LNT) : « Une personne salariée peut refuser de travailler : 1° Plus de deux heures au-delà de ses heures…

Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île-de- Montréal 88 103 765,79 $ Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île-de- Montréal 9 010…

Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île-de- Montréal 88 103 765,79 $ Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île-de- Montréal 9 010…

date de leur prise de fonction et l’adresse de leur lieu de travail. Identification Fonction Date de prise de la fonction (année/mois/jour) Adresse du lieu …

date de leur prise de fonction et l’adresse de leur lieu de travail. Identification Fonction Date de prise de la fonction (année/mois/jour) Adresse du lieu …

0,00 Initiales Page 1 de 1 Annexe B Billet n° 2023-0216 Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île de Montréal CÉDULE DE REMBOURSEMENT Date de…

0,00 Initiales Page 1 de 1 Annexe B Billet n° 2023-0216 Comité de gestion de la taxe scolaire de l'Île de Montréal CÉDULE DE REMBOURSEMENT Date de…

processus de VAE? L’objectif de la présente section est de présenter les principaux documents faisant partie de l’ensemble des processus de VAE (général et…

SECTEUR PAGE 2 DE 2 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE…

transfert de travaux de recherche; • publication de travaux de recherche; • communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux de…