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Beau-Séjour, du 4 768 4 768 10 732015 Buisson, du 2 966 2 966 10 732016 Domaine, du 5 565 5 565 10 732017 Joli-Bois, du 2 678 2 678 10 732018 Val-Joli, du 5…

visant le prolongement des réseaux d’aqueduc ou d’égout. Les travaux d'aqueduc, d'égout, de filtration, d'épuration, de disposition de déchets ou…

Extension de l’offre de programmes d’études ou accroissement du dispositif d’enseignement d’un point de service 9 La valeur du parc d’équipements des cégeps…

Extension de l’offre de programmes d’études ou accroissement du dispositif d’enseignement d’un point de service 9 La valeur du parc d’équipements des cégeps…

Seuil de signification de 100 000$ 1 2 3 4 5 6 7 # Nature du virement Du fonds avec restrictions Du fonds d'immobilisations Du fonds de dotation D'autre…

mesure du panier de consommation ou celle du revenu viable. Recommandation 2 Le Comité recommande à la ministre que le montant de la protection maximale du…

; faire preuve d'une capacité d'assimilation et de transfert des connaissances et des habiletés motrices au cours d’activités d'interprétation et…

; faire preuve d'une capacité d'assimilation et de transfert des connaissances et des habiletés motrices au cours d’activités d'interprétation et…

travail, du délai pour l’exécution des travaux ainsi que du plan d’intervention d’urgence en cas de blessure, d’évacuation, de déversement accidentel, d’empo…

que certaines d’entre elles ont été refusées, du nombre de demandes d’accès acceptées, partiellement acceptées ou refusées, du nombre de demandes d’accès…