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représente une hausse moyenne de 5,6 % par année, alors que la progression annuelle de la productivité était de 3,2 %, induisant une augmentation moyenne des…

contravention de la Loi sur les assurances. LES POUVOIRS DE RÉGLEMENTATION ET DE SURVEILLANCE À propos des pouvoirs de réglementation et de surveillance,…

recevant un financement discrétionnaire peut être révisé chaque année. De nombreux programmes de recherche et de développement rural sont financés de cette…

combiné à un élargissement de la définition de l'accompagnement et à une campagne de promotion de ce crédit auprès des PME, aurait un impact direct sur…

autant de mesures préférentielles par bus (voies réservées) que des abribus, la réfection de gares ou de terminus, le développement de pôles de mobilité et …

pour les cinq dernières années financières ; - Toute documentation en lien avec la compilation des sommes allouées en matière de contrats de sous-traitance…

Modification de portée de projet pour la construction de classes de maternelle 4 ans au Centre de services scolaire de la Riveraine (écoles Tournesol et…

Immobilisations en cours de construction Pour comptabiliser le financement à long terme auprès du Fonds de financement Marge de crédit – Fonds de financement…

demande du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE), une mise à jour de l’étude sur le taux de survie des coopératives. Les résultats …

besoin. De plus, le filet de sécurité est offert de jour, alors que des nombreux enjeux sont vécus en dehors des heures de classe. CONSTAT 3 Les jeunes issus…