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cumulés au 31 mars (en pourcentage du PIB) (en pourcentage du PIB) Note : Il s’agit de prévisions jusqu’en 2023 et de projections par la suite. Note : Il…

l’acquisition de véhicules de transport; ▪ à un don en argent à une fondation; ▪ aux frais relatifs à des litiges civils, y compris les frais juridiques; ▪…

RENA; - est en situation de faillite ou d’insolvabilité au sens de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité; - a fait défaut de respecter ses obligations…

dm/education/rapport-annuel/MEQ_RAG_2024-2025.pdf 2 En réponse au troisième point, en date du 3 novembre 2025, le Ministère comptait 98 ressources externes e…

0 préparées aux fins de l’étude des crédits 2025-2026. • Consulter les annexes de la fiche 3RP_EDUC-100 préparées aux fins de l’étude des crédits 2024-2025.…

Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Activité : Autres interventions particulières en culture et en communication…

Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Activité : Autres interventions particulières en culture et en communication…

---------- A. Effectif en AUTOBUS ET MINIBUS (r.f. ligne 00010, col. A) B. Effectif en TRANSPORT INTÉGRÉ (r.f. ligne 00100, col. A) C. Effectif À BESOINS PAR…

---------- A. Effectif en AUTOBUS ET MINIBUS (r.f. ligne 00010, col. A) B. Effectif en TRANSPORT INTÉGRÉ (r.f. ligne 00100, col. A) C. Effectif À BESOINS PAR…

GRANDES FONCTIONS EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DES INCENDIES 12 2.1 Application de la réglementation municipale en incendie .............................. 13…