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Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.

pdf 2.51 Mb 24-269_Diffusion.pdf

prévention des cyberattaques et des programmes de sensibilisation à la sécurité informatique. PTN 06 ‑ Campus numérique Québec : Poursuivre la mise en œuvre…

Update : September 19, 2024

Frais pour activités de formation- Colloque ou Congrès - Trimestre 2 - 2021-2022

pdf 207 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t2_21-22.pdf

Ministère de la Sécurité publique 455 rue du Marais, bureau 100 Québec (Québec) G1M 3A2 97,73 $ Programme d'information et de préparation à la retraite…

Update : January 6, 2023

25-849_Diffusion.pdf

pdf 357 Kb 25-849_Diffusion.pdf

les années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 pour le programme SAP, incluant la liste de tous les organismes ayant reçu des sommes via ce programmes, ainsi…

Update : March 25, 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Kb analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

mettre en œuvre un programme de récupération et de valorisation sur une base individuelle, ou de participer au programme collectif d’un 4 organisme de…

Update : October 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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mettre en œuvre un programme de récupération et de valorisation sur une base individuelle, ou de participer au programme collectif d’un 4 organisme de…

Update : October 2, 2024

Juillet 2024

pdf 705 Kb 2024-07-engagements-financiers.pdf

bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom…

Update : August 12, 2024

Juillet 2024

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bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom…

Update : February 4, 2025

21717-8.pdf

pdf 235 Kb 21717-8.pdf

LA DIVERSITÉ ET DE L’INCLUSION PROGRAMME SOUTIEN À LA MISSION 2020 2018 Soutien à la mission Descriptif 2018-2020 Page 2 sur 14 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME…

Update : October 19, 2022

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LA DIVERSITÉ ET DE L’INCLUSION PROGRAMME SOUTIEN À LA MISSION 2020 2018 Soutien à la mission Descriptif 2018-2020 Page 2 sur 14 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME…

Update : October 19, 2022

Budget 2017-2018 - Discours sur le budget 2017-2018

pdf 556 Kb Budget1718_Discours.pdf

dollars dans le programme Roulez vert, afin d’encourager l’achat de voitures électriques par les particuliers. Le programme est maintenu jusqu’en 2020. Les…

Update : October 30, 2024

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