Search results

Faits saillants des Règles de l'occupation des centres de la petite enfance et des garderies subventionnées 2025-2026

pdf 293 Kb FS_ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

offerts en raison d’un manque de personnel éducateur de la petite enfance La fermeture d’un groupe d’enfants ou la demande de non-fréquentation sur une base…

Update : July 18, 2025

Cadre de référence

pdf 24 Mb Cadre_Reference_entente_developpement_culturel_2019.pdf

CULTUREL, UN CADRE SOUPLE L’entente de développement culturel (EDC) se définit comme un accord mutuel couvrant un ensemble d’interventions en matière de…

Update : August 19, 2022

Cadre de référence

pdf 24 Mb Cadre_Reference_entente_developpement_culturel_2019.pdf

CULTUREL, UN CADRE SOUPLE L’entente de développement culturel (EDC) se définit comme un accord mutuel couvrant un ensemble d’interventions en matière de…

Update : August 19, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

pdf 693 Kb engagements-22-01.pdf

300 000,00 $ Montréal NOVATIC SOLUTIONS INC. Montréal 2 Ministère du Tourisme I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels…

Update : February 2, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

pdf 693 Kb engagements-22-01.pdf

300 000,00 $ Montréal NOVATIC SOLUTIONS INC. Montréal 2 Ministère du Tourisme I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels…

Update : February 2, 2023

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

20190121 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

20190121 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de…

Update : June 21, 2024

2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

22, a. 11. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : February 15, 2024

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

22, a. 11. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : February 15, 2024

Budget 2019-2020 - Plan budgétaire

pdf 2.29 Mb Budget1920_PlanBudgetaire.pdf

atteindre 400 $ pour un couple d’aînés dont les conjoints ont 70 ans ou plus. — Ce crédit d’impôt est réductible en fonction du revenu à un taux de 5 % à…

Update : October 29, 2024

Search results

Filters

Faits saillants des Règles de l'occupation des centres de la petite enfance et des garderies subventionnées 2025-2026

Cadre de référence

Cadre de référence

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Janvier 2022

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

Budget 2019-2020 - Plan budgétaire

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca