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Diverses informations concernant l'aide financière aux études et les effectifs pour les programmes Lancement d'une entreprise/Starting a Business, Vente conseil et Représentation.

pdf 514 Kb 24-875_Diffusion.pdf

ses centres de formation professionnelle. 7. Tout rapport (rapport d’enquête préliminaire, rapport d’enquête) ou mémo portant sur l’aide financière aux…

Update : July 31, 2025

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.75 Mb BRO_plan_strategique_2023_2027.pdf

des outils fournis par le Ministère +1 pt par rapport à la valeur de départ +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à…

Update : October 20, 2023

Plan stratégique 2023-2027

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des outils fournis par le Ministère +1 pt par rapport à la valeur de départ +1 pt par rapport à 2023-2024 +1 pt par rapport à 2024-2025 +1 pt par rapport à…

Update : October 20, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

pdf 348 Kb CN_LMF_indemnisation_hydrocarbures_2023_MEIE.pdf

soit : - les coûts annuels de maintien de la ou des preuves de solvabilité découlant du Régime de responsabilité sans égard à la faute (article 128 de la…

Update : October 11, 2023

Programme d’indemnisation des titulaires d’une licence révoquée - Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures et à l’exploitation de la saumure

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soit : - les coûts annuels de maintien de la ou des preuves de solvabilité découlant du Régime de responsabilité sans égard à la faute (article 128 de la…

Update : October 11, 2023

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

trouvent notamment : les relevés annuels des participants et bénéficiaires, la Déclaration annuelle de renseignements, les rapports d’évaluation actuarielle,…

Update : November 25, 2020

Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf

trouvent notamment : les relevés annuels des participants et bénéficiaires, la Déclaration annuelle de renseignements, les rapports d’évaluation actuarielle,…

Update : November 25, 2020

Guide sur le Programme Fonds Chantiers Canada-Québec (volets Collectivités et Grandes villes)

pdf 324 Kb guide_FCCQ.pdf

majorité des membres de son conseil d’administration ou contribue à plus de la moitié de son budget annuel et qui peut fournir des services qu’une…

Update : March 18, 2019

Guide sur le Programme Fonds Chantiers Canada-Québec (volets Collectivités et Grandes villes)

pdf 329 Kb guide_FCCQ.pdf

majorité des membres de son conseil d’administration ou contribue à plus de la moitié de son budget annuel et qui peut fournir des services qu’une…

Update : October 21, 2025

Demande d’aide financière 2026-2027

pdf 1.53 Mb MFA-26-008_101_FO-9030.pdf

réduction de l’empreinte écologique des activités de HGE. Il est versé annuellement et seulement à la suite de l’analyse du rapport d’étape,…

Update : February 2, 2026

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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé

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