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d’une base de plein air ou d’un centre d’interprétation de la nature; g) le chalet d’un centre de ski ou d’un club de golf; h) un temple religieux; i) un…

présenter un certain chevauchement ou une certaine synergie avec une ou plusieurs autres actions du PMO, que celles-ci soient menées par le même MO ou par un…

présenter un certain chevauchement ou une certaine synergie avec une ou plusieurs autres actions du PMO, que celles-ci soient menées par le même MO ou par un…

tiques d’un bien ou d’un service, qui lui confèrent l’aptitude à satisfaire, de manière continue, les besoins et les attentes des utilisateurs ou des…

d’ailleurs l’un des objectifs de son plan stratégique 2023-2027. De plus, tout comme ses partenaires des bibliothèques publiques et des milieux documentaires…

récurrents) Total Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, de machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification d’…

récurrents) Total Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, de machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification d’…

détaillée prendra ultimement la forme d’un programme parti- culier d’urbanisme, lequel s’accompagnera d’un PIIA et d’un accord de développement. Pour…

détaillée prendra ultimement la forme d’un programme parti- culier d’urbanisme, lequel s’accompagnera d’un PIIA et d’un accord de développement. Pour…

30, a. 14. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…