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Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

participation dans le cadre du volet Parents de la maternelle 4 ans et lors des activités du programme Passe-Partout? Dans le contexte du volet Parents de la…

Update : March 31, 2023

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participation dans le cadre du volet Parents de la maternelle 4 ans et lors des activités du programme Passe-Partout? Dans le contexte du volet Parents de la…

Update : March 31, 2023

LE BACILLUS THURINGIENSIS ISRAELENSIS ET LE CONTRÔLE DES INSECTES PIQUEURS AU QUÉBEC

pdf 2.47 Mb bacillus-thuringiensis-israelensis-controle-insectes-piqueurs.pdf

larvicide du Bti 3.4 Innocuité du Bti 3.5 Innocuité du Bti pour les humains et les animaux domestiques 3.6 Formulations commerciales du Bti 4 - Le contrôle…

Update : August 3, 2021

LE BACILLUS THURINGIENSIS ISRAELENSIS ET LE CONTRÔLE DES INSECTES PIQUEURS AU QUÉBEC

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larvicide du Bti 3.4 Innocuité du Bti 3.5 Innocuité du Bti pour les humains et les animaux domestiques 3.6 Formulations commerciales du Bti 4 - Le contrôle…

Update : February 12, 2025

DO_22-01-080-SL.pdf

pdf 7.06 Mb DO_22-01-080-SL.pdf

ENT DU BAIL ET AJUSTEMENT DU LOYER : Le présent bail sera renouvelé tacitement à tous les ans sur paiement du loyer par le I.DCATAIRE à moins d'avis…

Update : May 29, 2023

Engagements01_2026_FPCQ.pdf

pdf 391 Kb Engagements01_2026_FPCQ.pdf

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION PROG : FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS 2025-2026 2026-2027 Total 2025-2026 2026-2027 Total 2025-2026 2026-2027 Total 202…

Update : March 9, 2026

Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2025-2026

pdf 1.05 Mb guide-allocation-adultes-2025-2026.pdf

2025 2026 GUIDE D’ACCOMPAGNEMENT PROGRAMME D’ALLOCATION POUR DES BESOINS PARTICULIERS VOLET ADULTES © Gouvernement du Québec Ministère de l’Enseignement…

Update : August 14, 2025

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

est exempté du paiement de la contribution réduite. Pour être admissible à l’exemption du paiement de la contribution réduite, le parent doit être…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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est exempté du paiement de la contribution réduite. Pour être admissible à l’exemption du paiement de la contribution réduite, le parent doit être…

Update : September 24, 2024

2023-0230_AIR.pdf

pdf 407 Kb 2023-0230_AIR.pdf

qu’au domaine du sport, l’élargissement de la portée de la Loi à celui du loisir s’avère nécessaire. Par la Politique de l’activité physique, du sport et du…

Update : July 24, 2024

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LE BACILLUS THURINGIENSIS ISRAELENSIS ET LE CONTRÔLE DES INSECTES PIQUEURS AU QUÉBEC

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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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