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Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055

pdf 2.15 Mb DAI_no_BSM-2025-005055.pdf

On met une espace insécable et non une virgule pour séparer les tranches de 3 chiffres. Ex. : 1 000 On met une virgule et non un point avant la décimale. Ex.…
Update : April 28, 2025
Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 153 Kb 2020-11347_reponse.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Liste de tous les tests homologués par Santé Canada utilisés par le Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 153 Kb 2020-11347_reponse.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Liste des emplois reconnus et non reconnus par le MSP aux fins d'expériences d'emploi pertinente pour déterminer le classement et taux traitement des constables spéciaux

pdf 580 Kb 2024-14466.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 17, 2025
Statistiques concernant les établissements de détention du Québec depuis 2015

pdf 302 Kb 2023-13399.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : March 12, 2024
Statistiques concernant les établissements de détention du Québec depuis 2015

pdf 302 Kb 2023-13399.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : March 12, 2024
Mandat et mission de la Direction de la protection des personnalités et la liste des situations et/ou événements dans lesquels cette direction intervient

pdf 547 Kb 2022-14028.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 30, 2023
Mandat et mission de la Direction de la protection des personnalités et la liste des situations et/ou événements dans lesquels cette direction intervient

pdf 547 Kb 2022-14028.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 30, 2023
Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

Oui FORMCHECKBOX Non Si vous avez répondu « non » à l’une des deux questions, indiquez le nom et le prénom de la personne qui devra faire l’objet d’une…
Update : September 17, 2024
Plan de continuité des services pour les services de garde

doc 573 Kb SG_plan_de_continuite.doc

Oui FORMCHECKBOX Non Si vous avez répondu « non » à l’une des deux questions, indiquez le nom et le prénom de la personne qui devra faire l’objet d’une…
Update : September 17, 2024