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Guide Qualité – version Web

doc 99 Kb outil_13.doc

ent des dépenses 3.1.1 Frais de déplacement 3.1.2 Frais de stationnement 3.1.3 Frais de repas 3.1.4 Frais d’hébergement 3.1.5 Frais de garde 3.1.6 Frais de…

Update : November 25, 2020

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ent des dépenses 3.1.1 Frais de déplacement 3.1.2 Frais de stationnement 3.1.3 Frais de repas 3.1.4 Frais d’hébergement 3.1.5 Frais de garde 3.1.6 Frais de…

Update : September 30, 2025

pdf 248 Kb dirges2010-001.pdf

pourront retirer leur demande initiale pour en redéposer une nouvelle en vertu du règlement en vigueur à compter du 1er décembre 2010 sans avoir à payer de…

Update : October 14, 2022

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pourront retirer leur demande initiale pour en redéposer une nouvelle en vertu du règlement en vigueur à compter du 1er décembre 2010 sans avoir à payer de…

Update : October 14, 2022

Cadre normatif du Programme d'appui aux projets de développement économique

pdf 688 Kb CN_PAPDE_2023-2026_MEIE.pdf

marché • les frais d’utilisation d'une plateforme de salons d'affaires virtuels • les frais de serveurs informatiques • le frais de location du…

Update : June 16, 2023

Cadre normatif du Programme d'appui aux projets de développement économique

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marché • les frais d’utilisation d'une plateforme de salons d'affaires virtuels • les frais de serveurs informatiques • le frais de location du…

Update : June 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0.98 Mb AIR_RVLODI.pdf

devrait débuter en 2025, soit après la modification réglementaire. Ces conditions seraient propres à chaque terrain en fonction de l’ampleur des constats et…

Update : December 4, 2024

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

pdf 398 Kb 24-305_Diffusion.pdf

SCOLAIRE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 (en dollars) Source : Paramètres initiaux des centres de services scolaires et des commissions scolaires pour…

Update : September 18, 2024

Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

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SCOLAIRE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 (en dollars) Source : Paramètres initiaux des centres de services scolaires et des commissions scolaires pour…

Update : September 18, 2024

Engagements_2023-06-MCC.pdf

pdf 2.07 Mb Engagements_2023-06-MCC.pdf

particulières en culture et en communications Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Subvention pour…

Update : July 17, 2023

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Montants alloués et liste des projets concernant la Mesure 15182 (Programme La culture à l'école - volets 1 à 4) pour les années scolaires 2021-2022 à 2024-2025 sur le territoire de la Montérégie.

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