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Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

pdf 881 Kb cadre_ecologique_reference.pdf

l'aménagement du territoire, MRC de Papineau - Normand Boulianne, Direction des politiques du secteur municipal, MEF - Denis Desbiens, Service de…

Update : July 19, 2010

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9.36 Mb RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

pour la durée de vie utile de l’infrastructure. Les aides combinées des paliers de gouvernement municipal, provincial et fédéral, de même que les partenaires…

Update : March 24, 2021

Baux de location

pdf 279 Kb baux_location_2020-2021.pdf

8, rue Saint-Gabriel Ville-Marie 185,96 m 2 2 878,96 $ 3) Espace occupé par le Corps de police municipal. 1) Le bail inclut les services d'entretien ménager,…

Update : February 9, 2023

Bail de location des espaces occupés

pdf 390 Kb baux_location_2019_2020.pdf

8, rue Saint-Gabriel Ville-Marie 181,51 m 2 2 878,96 $ 3) Espace occupé par le Corps de police municipal. 1) Le bail inclut les services d'entretien ménager,…

Update : February 9, 2023

Bail de location d'espaces occupés par le ministère de la Sécurité publique

pdf 272 Kb baux_location_2021-2022.pdf

bureau 8, rue Saint-Gabriel Ville-Marie 16,25 m 2 292,06 $ 3) Espace occupé par le Corps de police municipal. 1) Le bail inclut les services d'entretien…

Update : February 9, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

pdf 1.72 Mb RA-engagement-MEIE-avril-2023.pdf

600626128 Aide financière ad hoc 225 000 2022-2023 225 000 06-01 FIDUCIE POUR APPROV. HYDROCARBURES MUNICIP. MOV. ET BASSE-CÔTE-N. Verdun Verdun 2022-2023 14…

Update : November 13, 2023

L’intégration du volet social du développement durable dans l’enseignement - Volume 4

pdf 500 Kb Guide-education-developpement-durable-volume4-volet-social.pdf

et utilisent des connaissances telles que : ▪ les institutions (ex. : hôtel de ville, conseil municipal); ▪ les règles de fonctionnement pour leurs groupes…

Update : June 19, 2024

Réponse à la demande d’accès à l’information 202204-22

pdf 15.52 Mb 202204-22_REP.pdf

1983-003 32 1984 1984-001 33 1984 1984-002 Lieu de l'observation (description détaillée) ville, municip, zec, parc, lac, route Résumé de l'événement (ne…

Update : July 18, 2024

Monthly report on financial transactions at July 31, 2022

pdf 763 Kb MENEN_rmop_15_19.pdf

funding for the cultural, transportation and childcare sectors, as well as support for individuals, municipalities and businesses. EXPENDITURES BY…

Update : October 10, 2023

Monthly report on financial transactions at June 30, 2022

pdf 747 Kb MENEN_rmop_15_18.pdf

funding for the cultural, transportation and childcare sectors, as well as support for individuals, municipalities and businesses. EXPENDITURES BY…

Update : October 10, 2023

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L’intégration du volet social du développement durable dans l’enseignement - Volume 4

Réponse à la demande d’accès à l’information 202204-22

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Monthly report on financial transactions at June 30, 2022

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