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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 2 – État des résultats

pdf 885 Kb manuel_chapitre_2.pdf

disponible à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite- municipales/fiscalite/encadrement. 2025…

Update : December 12, 2025

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

nu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pd…

Update : August 24, 2023

Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

pdf 1.02 Mb PL_gouvernemental_influenza_MSP_2008.pdf

l’exige. Produire, si requis, un rapport d’événement régional et le soumettre aux instances concernées. Assurer un suivi des recommandations issues de ce rap…

Update : December 12, 2019

Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

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l’exige. Produire, si requis, un rapport d’événement régional et le soumettre aux instances concernées. Assurer un suivi des recommandations issues de ce rap…

Update : December 12, 2019

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

pdf 1.63 Mb FO-formulaire-aide-financiere-QSF-Volet-1-2024-2028-MRIF.pdf

ent-developpement/Liste-des-beneficiaires-APD-etablie-par-le-CAD-2024-25.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/relations-internationales/publ…

Update : June 27, 2024

Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

pdf 1.63 Mb FO-formulaire-aide-financiere-QSF-Volet-1-2024-2028-MRIF.pdf

ent-developpement/Liste-des-beneficiaires-APD-etablie-par-le-CAD-2024-25.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/relations-internationales/publ…

Update : June 27, 2024

Formulaire de demande de soutien financier 2025-2026 – nouvel organisme – Volet 2

pdf 1.58 Mb MFA-25-012_112_9048_Demande_Vol2.pdf

courriel : Numéro de téléphone : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Programmes/Programme_OCF.pdf https://www.quebec.c…

Update : May 30, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 886 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf

%20r.%2017.1 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/gestion-rives-littoral-zones-inondables/air-regime-transitoire.pdf…

Update : October 1, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

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%20r.%2017.1 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/gestion-rives-littoral-zones-inondables/air-regime-transitoire.pdf…

Update : October 1, 2024

Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

pdf 2.76 Mb RA_regime-minier-2013_MCE.pdf

s’établissent à 4,1 milliards de dollars, représentant une diminution de 16 % par rapport au niveau de 2012. Par rapport au début des années 2000, les…

Update : December 18, 2018

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Plan gouvernemental en cas de pandémie d'influenza

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Formulaire pour une nouvelle demande d’aide financière du volet 1 du programme Québec sans frontières

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Formulaire de demande de soutien financier 2025-2026 – nouvel organisme – Volet 2

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

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Le régime d'impôt minier du Québec - Document de consultation

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