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Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

déterminer Lecture Calme Rangement Apprentissage Lecture Calme Rangement Apprentissage Dépôt Toilettes Casiers Espace collaboratif CLASSE CLASSE Carrefour d’…

Update : October 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

LASSONDE (2024). Usines et bureaux [En Ligne] [https://www.lassonde.com/fr/etablissements/] (Consulté le 16 juillet 2024). NAYA (2024). Discover Naya [En lig…

Update : March 13, 2025

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2022

pdf 578 Kb RSGE-Guide_NRSR.pdf

les services de garde est mise en cause par un signalement retenu pour évaluation par le DPJ, la suspension de la reconnaissance doit être immédiate en vertu…

Update : September 30, 2024

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 219 Kb affiche_directive_formation-prealable-reconnaissanceRSGE.pdf

les actions à mettre en œuvre afin d’intervenir en matière de sécurité, de santé et d’alimentation Thèmes Éléments spécifiques de contenu Sécurité du service…

Update : September 30, 2024

Contenu recommandé pour la formation préalable à la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 219 Kb Directive-MF-010-affiche.pdf

les actions à mettre en œuvre afin d’intervenir en matière de sécurité, de santé et d’alimentation Thèmes Éléments spécifiques de contenu Sécurité du service…

Update : October 23, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Toujours en action – Mesures actualisées 2020-2028

pdf 1.72 Mb PLA_inondations_prolongation.pdf

- 2. Faire évoluer la méthodologie en fonction des nouvelles connaissances MELCCFP En cours En continu - 3. Cartographier les aléas d’inondation MELCCFP En…

Update : July 21, 2025

MÉDIAS ET PRODUITS CULTURELS QUÉBÉCOIS DE LANGUE FRANÇAISE – Webographie de ressources utiles à l'apprentissage du français et à la découverte de repères socioculturels québécois

pdf 507 Kb Webographie_Media.pdf

peuvent être utilisés autant en autoformation qu’en salle de classe : ► Français pour la compatibilité; ► Français de la cuisine et restauration; ► Français…

Update : October 8, 2024

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

pdf 12.50 Mb 2025-12166.pdf

version est vigueur. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l'accès, nous vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV…

Update : July 14, 2025

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

pdf 1.47 Mb rapport_incendie_assureurs_experts_sinistre.pdf

versée et la franchise dans toutes les déclarations soumises. « Déclarer en ligne, c’est plus pratique ! » Utilisez notre service en ligne (formulaire…

Update : June 16, 2021

Rapport d'incendie des assureurs et des experts en sinistre

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versée et la franchise dans toutes les déclarations soumises. « Déclarer en ligne, c’est plus pratique ! » Utilisez notre service en ligne (formulaire…

Update : June 16, 2021

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