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2025-117 – Documents concernant l’approbation des règlements d’emprunt soumis par un organisme municipal

pdf 3.17 Mb DAI_2025-117_reglements_emprunt.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Update : December 8, 2025

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

pdf 1.22 Mb PAPASGEE-formulaire-RSGE.pdf

S1_3_Nom_BC: S1_1_Adresse: S1_1_Code_Postal: S1_3_Adresse: S1_3_Code_Postal: S1_1_Telephone: S1_1_Poste: S1_1_Tel_Fac: S1_3_Telephone: S1_3_Poste:…

Update : May 28, 2024

Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

pdf 1.22 Mb PAPASGEE-formulaire-RSGE.pdf

S1_3_Nom_BC: S1_1_Adresse: S1_1_Code_Postal: S1_3_Adresse: S1_3_Code_Postal: S1_1_Telephone: S1_1_Poste: S1_1_Tel_Fac: S1_3_Telephone: S1_3_Poste:…

Update : May 28, 2024

25066.pdf

pdf 5.60 Mb 25066.pdf

al Valérie 380, rue Saint-Antoine Ouest Vézina Bureau 8000 Montréal (Québec) H2Y 3X7 Tout changement d'adresse, de représentante ou de représentant de…

Update : June 13, 2023

25066.pdf

pdf 5.60 Mb 25066.pdf

al Valérie 380, rue Saint-Antoine Ouest Vézina Bureau 8000 Montréal (Québec) H2Y 3X7 Tout changement d'adresse, de représentante ou de représentant de…

Update : June 13, 2023

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4.48 Mb 24-381_Diffusion.pdf

soit accepter le changement si la ressource proposée est équivalente à celle initialement identifiée et si l’organisme assume le transfert des connaissances;…

Update : November 4, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

Apprentissages effectués • Changements dans la façon de voir les événements, les projets • Transférabilité du vécu et des apprentissages dans d’autres…

Update : April 23, 2024

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

pdf 3.98 Mb SARCA_rapport_st-hyacinthe.pdf

Apprentissages effectués • Changements dans la façon de voir les événements, les projets • Transférabilité du vécu et des apprentissages dans d’autres…

Update : April 23, 2024

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

proposant notamment quelques corrections et changements de forme tels que des modifications, retraits ou ajouts de mots afin de préciser les propos. …

Update : September 19, 2019

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

proposant notamment quelques corrections et changements de forme tels que des modifications, retraits ou ajouts de mots afin de préciser les propos. …

Update : September 19, 2019

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Demande d’aide financière - Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE) – volet RSGE

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

Rapport de recherche, le dispositif prometteur de l'accompagnement

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

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