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Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2.43 Mb Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…

Update : November 22, 2021

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2.15 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…

Update : November 22, 2021

Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

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(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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(note 3) F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 F101, F102 A101 A101 A103 Régime A104, note 1 A105 A106 A110 A111 A112 A113 A114 A115 B101 R102 R103…

Update : November 22, 2021

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

Cette décision sera transmise au moins sept jours avant la date prévue de conclusion du contrat de gré à gré. Le MSSS s’assurera qu’il y a un délai minimal…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1.01 Mb PD_19-535-01W_MSSS.pdf

Cette décision sera transmise au moins sept jours avant la date prévue de conclusion du contrat de gré à gré. Le MSSS s’assurera qu’il y a un délai minimal…

Update : May 24, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

pdf 731 Kb Procedure-traitement-plaintes-ES.pdf

décision a été transmise. Cette mention est adressée au SEAO dans le seul cas où une plainte a été acheminée par une personne plaignante ayant l’intérêt…

Update : August 30, 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

services pour contrer la violence conjugale et familiale en milieu autochtone a été élaboré. En 2023-2024, le Programme a permis le financement de six…

Update : October 29, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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services pour contrer la violence conjugale et familiale en milieu autochtone a été élaboré. En 2023-2024, le Programme a permis le financement de six…

Update : October 29, 2024

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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP) du ministère de la Santé et des Services sociaux

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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