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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 685 Kb RO-BC-RSGE-2022-2023.pdf

1re étape : Subvention prévisionnelle ➢ Déterminée en fonction de l’occupation prévisionnelle. 2e étape : Subvention finale ➢ Déterminée en fonction de…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

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1re étape : Subvention prévisionnelle ➢ Déterminée en fonction de l’occupation prévisionnelle. 2e étape : Subvention finale ➢ Déterminée en fonction de…

Update : September 24, 2024

Document sommaire de l'Étude d’impact et recensement des bonnes pratiques en accompagnement et financement offerts aux petites et moyennes entreprises en région

pdf 559 Kb RA_developpement_local_sommaire.pdf

constitués. Enfin des postes de conseillers sectoriels ont été pourvus, notamment en agriculture, en tourisme et, en moindre mesure, en économie sociale. La…

Update : May 20, 2025

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf

attendue par la mise en œuvre d’une mesure ou d’une action évaluée en fonction d’un scénario de référence. Programmation : Liste détaillant les projets…

Update : September 23, 2024

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

attendue par la mise en œuvre d’une mesure ou d’une action évaluée en fonction d’un scénario de référence. Programmation : Liste détaillant les projets…

Update : July 11, 2025

Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023

pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf

terminé en éducation ou enseignement préscolaire, en éducation en service de garde, en éducation à l’enfance (petite enfance), en service à l’enfance…

Update : September 30, 2024

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

2 01 1- 20 12 B én éf ic ia ir es d ’u n pr êt se ul em en t B én éf ic ia ir es d ’u ne b ou rs e se ul em en t B én éf ic ia ir es d ’u n pr êt e t d’ un e…

Update : August 21, 2023

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

pdf 2.47 Mb Documents-rapport-Agir-ensemble-CF-2023-01-20.pdf

versé en 2021- 2022 Carrefour Sécurité en violence conjugale-Littoral Carrefour Sécurité en violence conjugale-Beauce-Etchemin Carrefour Sécurité en violence…

Update : February 21, 2023

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

pdf 2.47 Mb Documents-rapport-Agir-ensemble-CF-2023-01-20.pdf

versé en 2021- 2022 Carrefour Sécurité en violence conjugale-Littoral Carrefour Sécurité en violence conjugale-Beauce-Etchemin Carrefour Sécurité en violence…

Update : February 21, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

pdf 201 Kb 2026-0041-AIR_diff.pdf

afin d’informer le public en général et les courtiers immobiliers en particulier des tenants et aboutissants du règlement et du titre de courtier immobilier…

Update : April 15, 2026

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Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

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Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

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